1. Le Promoteur
1.1 La Promotion Ryobi 2025 “Achetez X et Obtenez Y” est mise en place par Techtronic Industries France, S.A.S. domicilée au 35 rue de Guivry, 77990 Le Mesnil-Amelot, France (« l’Organisateur »).
1.2 La souscription à cette offre promotionnelle vaut acceptation des Conditions Générales. Les participants seront soumis aux conditions d’utilisation accessibles sur le site de Ryobi (https://fr.ryobitools.eu/conditions-d-utilisation/) et leurs données personnelles seront traitées en conformité avec la politique de traitement des données du Promoteur, disponible à l’adresse https://fr.ryobitools.eu/liens-bas-de-page/politique-de-confidentialite/.
2. ELIGIBILITE
2.1 Cette Promotion est ouverte à toute personne résidant en France métropolitaine uniquement, âgée de plus de 18 ans à la date de participation à la promotion. Pour éviter toute ambiguïté, cela exclut toute participation provenant des territoires français d'outre-mer ou de la Corse.
2.2 2.2 Les employés, dirigeants et administrateurs de Techtronic Industries France et de ses sociétés affiliées, les membres de leur famille ou toute autre personne liée d'une manière ou d'une autre à la Promotion ou ayant contribué à la mise en place de la promotion ne sont pas autorisés à y participer. Toute participation de ce type sera considérée comme nulle.
2.3 Les participants ont la responsabilité de s'assurer qu'ils ont le droit de participer. Une preuve d'éligibilité pourra être exigée et le cadeau gratuit retenu jusqu'à ce que l’Organisateur soit entièrement convaincu que les critères ci-dessus sont remplis.
2.4 La participation à cette Promotion n’emporte pas règlement de frais d’inscription ; cependant, des tarifs de connexion internet et de données mobiles peuvent s'appliquer au participant. Le coût de l'accès au site internet de la promotion dépendra du fournisseur d'accès à Internet du participant et sera à la charge de ce dernier. L’Organisateur ne sera pas tenu pour responsable des frais encourus par les participants.
2.5 La participation à cette Promotion entraîne l’acceptation du participant et son accord pour être lié par les termes du présent accord.
- COMMENT PARTICIPER ET OBTENIR UN CADEAU GRATUIT
3.1 La Promotion commence le 17 mars et finit jusqu’à épuisement des stocks disponibles
3.2 Les détails complets sur les deux voies d’accès la Promotion sont disponibles à l’adresse https://fr.ryobitools.eu/campaigns-fr/promotion-aspirateur-a-main/ Cette Promotion n’est valable que pour les consommateurs achetant un des deux types de biens éligibles.
Pour bénéficier de la Promotion, les participants doivent suivre les instructions indiquées ci-dessous :
- Le participant doit acheter, via l’adresse https://fr.ryobitools.eu/, un des kits de démarrage indiqué à l’Annexe I ou un des produits listés à l’Annexe II en les ajoutant à leur panier d’achat.
- Les deux types de produits sont soumis aux descriptions énumérées dans les annexes respectives. Le kit de démarrage est composé d’1 outil, 1 batterie et 1 chargeur totalisant au moins [prix en euros] (TVA comprise et hors frais supplémentaires ou de livraison) au moment du paiement.
- Au moment du paiement, le participant peut choisir un cadeau gratuit parmi la liste des produits (énoncée à l'Annexe III), sous réserve de disponibilité. Pour éviter toute ambiguïté, le cadeau gratuit sera ajouté au panier d'achat du participant au moment du paiement, assorti d’une valeur de 0,00 €. Le participant bénéficiera de deux rappels concernant l’ajout d’un cadeau gratuit à son panier : un premier lors de la navigation sur le site et un deuxième au moment du paiement.
(iv) Il incombe au participant de s’assurer qu’un cadeau gratuit a été ajouté au panier d’achat au moment de finaliser l’achat. Si au moment de finaliser l’achat, le participant n’ajoute pas de cadeau gratuit à son panier d’achat, il ne sera plus éligible à la Promotion et toute réclamation postérieure sera rejetée.
(v) Le participant doit renseigner les informations suivantes lors du paiement : nom ; prénom ; adresse email ; numéro de téléphone ; adresse de livraison valide en France métropolitaine hors DOM-TOM et Corse ; adresse de facturation ; coordonnées de carte bancaire ; acceptation des Conditions Générales de Vente.
(vi) Le participant recevra un e-mail de confirmation une fois le paiement effectué, confirmant sa commande (y compris le cadeau gratuit) à l'adresse e-mail fournie lors du paiement.
3.3 Chaque achat d’un produit éligible (via https://fr.ryobitools.eu/) donnera au Participant le droit à un cadeau gratuit.
3.4 Cette Promotion ne peut pas être cumulée avec toute autre offre ou promotion que le Promoteur propose sur son site internet, sauf indication contraire.
3.5 En cas de demande ultérieure de remboursement d’un kit ou produit éligible, le participant devra également retourner le cadeau gratuit conformément aux conditions générales de vente (https://fr.ryobitools.eu/liens-bas-de-page/termes-et-conditions-d-achat/) afin d’obtenir un remboursement complet. Toute réclamation concernant les kits et produits éligibles ayant fait l’objet d’un retour, réclamation en mauvaise foi ou en fraude seront invalidées.
3.6 Le cadeau gratuit n'est ni échangeable, ni transférable et ne peut être échangé contre de l'argent, un crédit ou un produit. Si le cadeau gratuit choisi n'est pas disponible, l’Organisateur fournira un cadeau gratuit différent parmi ceux disponibles dans la liste figurant à l'Annexe 3. L’Organisateur se réserve le droit de fournir un cadeau gratuit alternatif de valeur égale ou supérieure.
3.7 La promotion aura pour limite l’épuisement des stocks.
3.8 Le cadeau gratuit sera livré à l'adresse exacte fournie par le participant lors de sa commande. Les livraisons seront effectuées uniquement à des adresses en France métropolitaine, hors DOM-TOM et Corse. D'autres restrictions géographiques peuvent s'appliquer, mais vous en serez informé au moment du paiement après avoir saisi vos coordonnées. Le participant est responsable de s'assurer que l'adresse et les coordonnées exactes (y compris le numéro de téléphone) sont incluses dans la commande. Tout achat effectué en dehors de la France métropolitaine sera nul. La Promotion sera nulle et non applicable là où la loi l'interdit et où il est nécessaire de le faire.
3.9 Tous les efforts seront faits pour livrer les marchandises dès que possible après l'acceptation de la commande du participant et en tout état de cause dans les 30 jours suivant la commande. Le participant recevra un e-mail lorsque la commande aura été traitée et expédiée. L’Organisateur ne sera pas responsable de toute perte ou dommage subi par un participant en raison d'un retard inévitable échappant à son contrôle raisonnable, sauf en cas de négligence de sa part. En cas de retard, l’Organisateur en informera le participant dès que raisonnablement possible.
3.10 Le participant est tenu de veiller à ce que quelqu'un soit présent à l'adresse indiquée pour réceptionner la commande. Si personne n'est présent à l'adresse indiquée pour cela, le participant sera informé d'une autre date de livraison ou d'un autre lieu de retrait. En fonction du transporteur, le participant peut être en mesure d'organiser d'autres arrangements directement avec lui. Le participant doit s'inscrire auprès du transporteur concerné pour prendre d'autres dispositions (par exemple Geodis).
3.11 Sous réserve de l'article 3.12, le transporteur de l’Organisateur pourra tenter la livraison jusqu'à trois fois et laisser une carte de livraison manquée avec le numéro de suivi et la ou les dates de la tentative de livraison si personne n'est disponible pour prendre livraison. Si le transporteur du promoteur échoue à toutes ses tentatives de livraison, l'envoi sera renvoyé à l'entrepôt de l’Organisateur et un remboursement du montant payé pour les marchandises sera effectué sur la carte de crédit ou de débit utilisée pour la commande, moins les frais de livraison engagés par l’Organisateur pour tenter de livrer les marchandises.
3.12 Le participant deviendra propriétaire des marchandises commandées et responsable des risques de perte ou de détérioration de celles-ci dès leur livraison au participant.
4. PROTECTION DES DONNEES
4.1 La participation à la Promotion entraîne le traitement des données personnelles fournies par les participants aux fins de la gestion de l'inscription à la Promotion et de la remise du cadeau gratuit. Par conséquent, la base juridique pour le traitement des données personnelles nécessaires à la gestion de la participation à la Promotion et à la remise ultérieure des Prix est l'exécution d'un contrat.
4.2 Les données personnelles relatives aux participants seront utilisées aux fins de cette promotion conformément à la législation RGPD en vigueur et à la politique de confidentialité de l’Organisateur disponible à l'adresse https://fr.ryobitools.eu/liens-bas-de-page/politique-de-confidentialite/ .
4.3 L’Organisateur se réserve le droit de contacter tous les participants pour vérifier leurs données personnelles. Afin d'éviter tout doute, tout participant à la Promotion telle que définie à la section 3 sera réputé avoir donné son consentement à l’Organisateur pour traiter toutes les données personnelles telles que définies à l'article 4 (1) du Règlement général sur la protection des données 2016/679.
4.4 Si les participants donnent leur consentement au traitement de leurs données personnelles à des fins de marketing par l’Organisateur, ce dernier se réserve le droit de les contacter concernant diverses promotions de produits et services Ryobi ou d'autres communications connexes. Si les participants ne souhaitent pas être contactés, ils doivent écrire au promoteur à [email protected]. Les participants peuvent retirer leur consentement à une telle utilisation des informations personnelles en écrivant au promoteur à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus ou en utilisant le lien de désinscription au bas des e-mails promotionnels.
4.5 Le promoteur informe les participants qu'ils peuvent exercer leurs droits en matière de protection des données à l’adresse suivante : Privacy Web Form (onetrust.com) ou écrire à l’adresse suivante : Data Information Manager, Techtronic Industries EMEA Ltd, 22 Market Street, Maidenhead, SL6 8AD, England. Les participants peuvent également utiliser les coordonnées relatives au responsable du traitement des données telles qu’indiquées à la section 13 de la politique de confidentialité ci-dessous.
5. CONDITIONS GENERALES
5.1 L’Organisateur ne pourra pas être tenu pour responsable de toute perturbation de la Promotion, qu'elle soit due à un cas de force majeure ou à d'autres facteurs indépendants de sa volonté.
5.2 L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable de toute défaillance technique, matérielle, logicielle, de serveur, de site Web ou autre ou de tout dommage de quelque nature que ce soit, dans la mesure où il empêcherait le participant de participer à la Promotion. Les réclamations faites par fax, téléphone ou courrier ne seront pas acceptées. Les paniers de paiement incomplets seront considérés comme nuls.
5.3 Conformément à toutes les lois et aux usages, l’Organisateur se réserve le droit d'annuler, de suspendre ou de modifier cette Promotion et le présent accord sans préavis à tout moment. Toute modification apportée à la Promotion sera notifiée aux participants dès que raisonnablement possible via le site Web du promoteur (https://fr.ryobitools.eu/).
5.4 Dans la limite des dispositions légales, les participants acceptent de décharger l’Organisateur ou ses sociétés affiliées de toute responsabilité pour toute blessure, perte ou dommage de toute nature découlant de la participation à la Promotion ou en relation avec celle-ci, y compris, sans limitation, l'attribution, l'acceptation, la réception, la possession, l'utilisation et/ou la mauvaise utilisation du cadeau gratuit. La limitation de responsabilité ci-dessus ne s'applique pas à la responsabilité découlant d'un décès ou d'une blessure corporelle résultant de la négligence de l’Organisateur. La responsabilité maximale de l’Organisateur ne dépassera pas le coût du cadeau gratuit. Vos droits statutaires ne sont pas affectés.
5.5 Si une disposition du présent contrat est jugée nulle par une loi ou par une décision définitive d'un tribunal compétent, cette nullité n'affectera pas l'applicabilité des autres dispositions valides.
5.6 La Promotion et le présent Contrat seront régis par le droit français et tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. Ceci est sans préjudice des droits des consommateurs à l’élection d’un for compétent.
Annexe 1 - Produits éligibles
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SKU
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OHT1845
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RY18HT55A-120
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RY18HT50A-120
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RY18LM37A-240
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RY18LMC30A-120
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RBC18X20B4F
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|
RY18SFX35A-240
|
|
RY18PCA-120
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RY18PW22A-125
|
|
RY18CS20A-125
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|
RY18LMX40C-240
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|
OPT1845
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RY18PSX10A-120
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|
RY18PCB-140
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RCS18X3050F
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|
RPP182020
|
|
RLT1831H25F
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OLM1833B
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|
RLM18X33B40
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|
RLT183250F
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|
OSS1800
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|
R18USB-0
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RY18ST25A-0
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|
RY18BI150B-0
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|
OHT1850X
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|
RY18BI150A-0
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|
RY18LT23A-0
|
|
RY18LT33A-0
|
|
RY18BLA-0
|
|
RHT184520
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|
RY18BLCXA-0
|
|
RY18HT55A-0
|
|
RY18EGA-0
|
|
RY18LMC30A-0
|
|
RY18LMX37A-150
|
|
RY18LMX40C-0
|
|
RY18CVA-0
|
|
RY18PSX10A-0
|
|
RY18PSA-0
|
|
OPP1820
|
|
RY18PLA-0
|
|
OLP1832BX
|
|
RYSP21ABI150B-120
|
|
RY18GSA-0
|
|
OBV18
|
|
RY18SCA-0
|
|
RY18SPA-0
|
|
R18TP-0
|
|
RY18PCB-0
|
|
RY18PCA-0
|
|
RY18FGA-0
|
|
RMS18190-140G
|
|
R18MS216-0
|
|
R15GN18-0
|
|
R18GS18-0
|
|
R16GN18-0
|
|
R18GN18-0
|
|
RC18150-250
|
|
EMS190DC
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|
R18AC-0
|
|
R18IW3-120S
|
|
R18SDS-125S
|
|
R18GG-0
|
|
R18SW3-0
|
|
R18TL-0
|
|
RPD18BL1-2C42S
|
|
R18TPS-120G
|
|
RCS18BL-0
|
|
R18CS7-0
|
|
R18PD3-242S
|
|
R18IW7-0
|
|
R18JS7-0
|
|
RWTS18-0
|
|
RC18120-150
|
|
RPD18BL2-0
|
|
RRS18BL-0
|
|
R18RS7-0
|
|
RAG18BL-0
|
|
RC18120-242X
|
|
R18DD3-2415BS
|
|
RID18BL-0
|
|
R18SDS-0
|
|
RRS18CBL-0
|
|
R18WDV-0
|
|
RB18L50
|
|
RC18120-140X
|
|
R18IW3-0
|
|
R18ST50-0
|
|
R18PD2-220S
|
|
RPD18BL1-0
|
|
R18RW2-0
|
|
R18RW3-0
|
|
R18MMS-0
|
|
RDP18-0
|
|
R18P-0
|
|
RV1811-0
|
|
R18TPS-0
|
|
R18DA-0
|
|
R18RS-0
|
|
R18BS-0
|
|
R18MT-0
|
|
RTR18-0
|
|
R18PF-0
|
|
RDC18-0
|
|
RB1840T
|
|
R18ID3-0
|
|
R18CS-0
|
|
R18PL-0
|
|
RRDAB18-0
|
|
RB1840X
|
|
RC18120-125
|
|
R18PD3-0
|
|
RRS1801M
|
|
RMT18-0
|
|
RRTS18-0A35
|
|
R18HG-0
|
|
RC18640
|
|
RLP18-0
|
|
RC18120-120C
|
|
RAD1801M
|
|
R18DD3-0
|
|
RWSL1801M
|
|
R18JS-0
|
|
LTS180M
|
|
R18AG-0
|
|
RCG18-0
|
|
RMI18-0
|
|
RLS18-0
|
|
R18ALF-0
|
|
RLFD18-0
|
|
RR18-0
|
|
RC18180
|
|
RRT18-0
|
|
RC18240
|
|
RB18L25
|
|
R18ID2-0
|
|
R18CPS-0
|
|
RB1820C
|
|
RROS18-0
|
|
RBP18250-0
|
|
RF18-0
|
Annexe 2 – Options de cadeaux éligibles (« Cadeau gratuit »)
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SKU
|
CODE MODELE
|
DESCRIPTION
|
SSP
|
|
5133005655
|
RHV18-0
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Aspirateur à main 18V ONE+™ (vendu sans batterie ni chargeur)
|
39.99 €
|
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5133005595
|
RLCF18-0
|
Lampe avec corps flexible 18V ONE+™ (vendue sans batterie ni chargeur)
|
39.99 €
|
|
5133005669
|
RML18-0
|
Loupe éclairée 18V ONE+™ (vendue sans batterie ni chargeur)
|
49.99 €
|
| 5133003931 |
R18PI-0 |
Compresseur 18V ONE+™ (vendue sans batterie ni chargeur) |
64.99 € |